Mentions Légales

Infrastructure web

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Serveurs : France (Paris · cdg1)
Site web : https://vercel.com

Base de données

MongoDB Atlas (MongoDB Inc.)
1633 Broadway, 38th Floor, New York, NY 10019, États-Unis
Serveurs : Région Europe (UE)
Site web : https://www.mongodb.com

Stockage de fichiers

Backblaze, Inc. (Backblaze B2)
201 Baldwin Avenue, San Mateo, CA 94401, États-Unis
Serveurs : Pays-Bas (région eu-central-003, Amsterdam)
Utilisé pour le stockage des fichiers, photos et documents PDF téléversés via l'application.

Services complémentaires

D'autres prestataires interviennent pour le fonctionnement du service :

• Scaleway Transactional Email (Scaleway SAS) — Envoi des emails transactionnels. France
• SUPER PDP — Plateforme agréée de facturation électronique : transmission des données de ventes à l'administration fiscale (e-reporting) et acheminement des factures électroniques aux organismes. France
• Stripe (Stripe Payments Europe, Limited) — Paiement de l'abonnement et encaissement des règlements des familles. Irlande, avec affiliés aux États-Unis
• Sentry (Functional Software, Inc.) — Supervision des erreurs techniques. Allemagne (instance européenne)
• Upstash Redis (Upstash, Inc.) — Compteurs anti-abus de la connexion et des formulaires (éphémères, effacés en moins d'une heure). Royaume-Uni (AWS eu-west-2, Londres) — base répliquée, d'autres régions ne sont pas exclues
• PostHog, Inc. — Mesure d'usage du produit (statistiques d'utilisation). Union européenne (instance eu.i.posthog.com)
• API Claude (Anthropic PBC) — Import assisté de modèles de questionnaires (fonctionnalité optionnelle). États-Unis
• Services de notification des navigateurs (Google FCM, Apple APNs, Mozilla) — Acheminement des notifications push vers l'appareil. Selon le navigateur utilisé par l'orthopédagogue

Le détail des données reçues par chacun et des garanties encadrant les transferts figure dans la Politique de Confidentialité et dans l'Accord de Sous-Traitance.